mentions legales

Conditions générales d'utilisation

Editeur

  • Nom de l’association :  Association pour la Recherche de la Maladie de Charcot
  • Adresse du siège social : 6, La Gascaigne 44290 Guémené Penfao
  • N° de l’association: W443000209
  • Responsable de la publication : Jean-Marie Stiesz, Président
  • Téléphone : 06 80 82 14 10
  • Mail : contact@sla-charcot.fr

Hébergement

  • Raison sociale : O2SWITCH
  • Montant du capital : 100.000 €
  • Forme juridique : SARL
  • Adresse du siège social : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
  • Site internet : https://www.o2switch.fr/

1. Objectifs

Le site internet sla-charcot.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de l’Association pour la Recherche de la Maladie de Charcot, (« l’Association »)

L’Association s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, si vous considérez que certaines informations ne sont pas suffisamment claires ou erronnées, vous pouvez le signaler au responsable de publication par mail : 

contact@sla-charcot.fr

Toutes les informations que le site mentionne sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. L’Association les donne sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

2. Conditions générales d'utilisation

L’Association peut modifier ou compléter ces conditions d’utilisation à tout moment et invite les utilisateurs du site à les consulter de manière régulière.

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Toutefois L’Association peut décider une interruption pour raison de maintenance technique.

3. Données techniques

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne peut être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, sans virus, et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Le site sla-charcot.fr est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne, conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. Ainsi l’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles.

Ces interruptions peuvent être réalisées à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures, ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

L’Association et l’hébergeur ne peuvent être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur

4. Responsabilités

Jean-Marie Stiesz agit en tant qu’éditeur du site. il est responsable de la qualité et de la véracité du contenu publié.

Il ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet sla-charcot.fr, et résultant de l’utilisation d’un matériel inadapté, de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

5. Crédits et propriété intellectuelle

L’Association est propriétaire des droits de propriété intellectuelle du site sla-charcot.fr. Elle détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L’Association.

Toute exploitation non autorisée du site ou d’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.